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ARRETE CIRCULATION RUE MARE AUX TOURELLES02-01-2018

Mairie de BREZOLLES

                   Département de l’Eure-et-Loir – Arrondissement de DREUX

                Canton de SAINT LUBIN-DES-JONCHERETS

               _________________________

 

BREZOLLES, le 22 DECEMBRE 2017.

 

 

ARRETE MUNICIPAL 2017 - 148

 

CIRCULATION REGLEMENTÉE

 RUE DE LA MARE AUX TOURELLES

 A L’OCCASION DE TRAVAUX

Du 02 au 12 Janvier 2018

 

 

Le Maire de la Commune de BREZOLLES,

 

VU le Code Général de Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-2 et L 2213-1,

 

VU le Code de la Route,

 

VU le Code de la Voirie Routière

 

VU que la Commune souhaite réaliser les travaux suivants : démolition de l’immeuble sis 2 rue de la Mare aux Tourelles ;

 

CONSIDERANT qu’il y a lieu de prendre des mesures dans le but de garantir la sécurité du public pendant les travaux ;

        

A R R E T E  :

 

Article 1° : Du 02 au 12 Janvier 2018, les travaux nécessiteront les dispositions suivantes RUE DE LA MARE AUX TOURELLES (pour la partie comprise entre le carrefour avec la rue de Paris et la Place de la Mare aux Tourelles) :

 

Ø  Stationnement : interdit à tous véhicules sauf ceux de l’entreprise.

Ø  Circulation : interdite

Ø  Déviation : par la Rue de la Mairie

 

Article 2° : La signalisation sera mise en place par la Commune.

 

Article 3° : Dès l’achèvement des travaux, l’entreprise de démolition sera tenue d’enlever les matériaux excédentaires et de rétablir, dans leur état initial, la chaussée, l’accotement, le trottoir ou le fossé et de réparer tout dommage qui aura pu être causé à la chaussée et à ses dépendances.

 

Article 4° : L’entreprise sera autorisée à utiliser temporairement le domaine public et veillera à préserver les droits des tiers.

 

Article 5° : La Secrétaire de mairie et la Gendarmerie seront chargées chacune en ce qui la concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché, publié et dont ampliation sera adressée :

 

·         Centre de Secours de BREZOLLES,                 

·         Gendarmerie de BREZOLLES

·         Conseil Départemental d’Eure-et-Loir

·         AGGLO du Pays de DREUX

·         Service technique de la Mairie de BREZOLLES

·         Le permissionnaire

·         Le SIADEP.

 

 

Le Maire,

 

 

 

 

 

                                                                                   Loïc BARBIER.